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Dossiers / 15e législature

Reconstitution de la carrière d’Alfred Dreyfus

Résolution Article 34-1 · assemblee-nationale.fr

Période
23/09/2019
→ 23/09/2019
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  2. 23/09/2019 1er dépôt d'une initiative. · Assemblée nationale de la 15ème législature · Proposition de résolution n° 2250

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DépôtDocumentType
23/09/2019 proposition de résolution visant à la reconstitution de la carrière d’Alfred Dreyfus
Texte Déposé · n° 2250
Proposition de résolution
en application de Article 34-1 de la Constitution
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