Dossiers / 15e législature
Notes scientifiques de l'OPECST (mars 2018-mars 2019)
Rapport d'information sans mission · assemblee-nationale.fr
Étapes
- Travaux
- 28/03/2019 Dépôt de rapport · Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques · Rapport n° 1823
Documents
| Dépôt | Document | Type | |
|---|---|---|---|
| 28/03/2019 | rapport établi au nom de cet office, sur les notes scientifiques de l'Office publiées de mars 2018 à mars 2019 (n° 1 à 12) Commission · n° 1823 |
Rapport des offices parlementaires |
Scrutins
Aucun scrutin public relié à ce dossier.