Dossiers / 15e législature
Expérimentation animale
Rapport d'information sans mission · assemblee-nationale.fr
Étapes
- Travaux
- 21/03/2019 Dépôt de rapport · Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques · Rapport n° 1794
Documents
| Dépôt | Document | Type | |
|---|---|---|---|
| 21/03/2019 | rapport établi au nom de cet office, sur l'utilisation des animaux en recherche et alternatives à l'expérimentation animale : état des lieux et perspectives Commission · n° 1794 |
Rapport des offices parlementaires |
Scrutins
Aucun scrutin public relié à ce dossier.