AN · données ouvertes
Dossiers / 15e législature

Drépanocytose

Rapport d'information sans mission · assemblee-nationale.fr

Période
22/11/2018
→ 22/11/2018
Documents
1
Scrutins
0
Amendements
0

Étapes

  1. Travaux
  2. 22/11/2018 Dépôt de rapport · Délégation aux outre-mer · Rapport d'information n° 1442

Documents

DépôtDocumentType
22/11/2018 rapport d'information déposé par la délégation aux outre-mer sur la drépanocytose
Commission · n° 1442
Rapport d'information
tel quel
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Scrutins

Aucun scrutin public relié à ce dossier.