Dossiers / 15e législature
Anciens combattants : gratitude de l'Assemblée nationale pour l'héroïsme des combattants de la Première Guerre mondiale
Résolution Article 34-1 · assemblee-nationale.fr
Étapes
- Lecture unique
- 11/10/2018 1er dépôt d'une initiative. · Assemblée nationale de la 15ème législature · Proposition de résolution n° 1301
- 02/11/2018 Retrait d'une initiative · Assemblée nationale de la 15ème législature · Proposition de résolution n° 1301
Documents
| Dépôt | Document | Type | |
|---|---|---|---|
| 11/10/2018 | proposition de résolution exprimant la gratitude de l'Assemblée nationale pour l'héroïsme des combattants et du peuple français à l'occasion du Centenaire de la fin de la Première Guerre mondiale, et souhaitant une commémoration de l'événement le 11 novembre 2018 dans un esprit et un vœu de paix universelle Texte Déposé · n° 1301 |
Proposition de résolution en application de Article 34-1 de la Constitution |
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