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Dossiers / 15e législature

Prévention santé en faveur de la jeunesse

Rapport d'information sans mission · assemblee-nationale.fr

Période
12/09/2018
→ 12/09/2018
Documents
1
Scrutins
0
Amendements
0

Étapes

  1. Travaux
  2. 12/09/2018 Dépôt de rapport · Commission des affaires sociales · Rapport d'information n° 1234

Documents

DépôtDocumentType
12/09/2018 rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission relative à la prévention santé en faveur de la jeunesse
Commission · n° 1234
Rapport d'information
tel quel
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Scrutins

Aucun scrutin public relié à ce dossier.