Dossiers / 15e législature
Enjeux de la numérisation des armées
Rapport d'information sans mission · assemblee-nationale.fr
Étapes
- Travaux
- 30/05/2018 Dépôt de rapport · Commission de la défense nationale et des forces armées · Rapport d'information n° 996
Documents
| Dépôt | Document | Type | |
|---|---|---|---|
| 30/05/2018 | rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les enjeux de la numérisation des armées Commission · n° 996 |
Rapport d'information d'une mission d'information constituée au sein d'une commission permanente |
Scrutins
Aucun scrutin public relié à ce dossier.