Dossiers / 15e législature
Alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact de sa provenance
Résolution · assemblee-nationale.fr
Étapes
- Lecture unique
- 21/02/2018 1er dépôt d'une initiative. · Assemblée nationale de la 15ème législature · Proposition de résolution n° 716
- Travaux des commissions · Assemblée nationale de la 15ème législature
- Travaux de la commission saisie au fond · Commission des affaires économiques
- 21/02/2018 Renvoi en commission au fond · Commission des affaires économiques
- 14/03/2018 Nomination de rapporteur · Commission des affaires économiques
- 21/03/2018 Réunion de commission · Commission des affaires économiques
- 21/03/2018 Dépôt de rapport · Commission des affaires économiques · Rapport n° 776
Documents
| Dépôt | Document | Type | |
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| 21/02/2018 | proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance Texte Déposé · n° 716 |
Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête |
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| 21/03/2018 | rapport sur la proposition de résolution de MM. Jean-Luc Mélenchon, Ugo Bernalicis et plusieurs de leurs collègues tendant à la création d’une commission d’enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance (716). Commission · n° 776 |
Rapport |
Scrutins
Aucun scrutin public relié à ce dossier.