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Dossiers / 15e législature

Rentrée scolaire 2017 en Guadeloupe et Martinique

Rapport d'information sans mission · assemblee-nationale.fr

Période
31/01/2018
→ 31/01/2018
Documents
1
Scrutins
0
Amendements
0

Étapes

  1. Travaux
  2. 31/01/2018 Dépôt de rapport · Commission des affaires culturelles et de l'éducation · Rapport d'information n° 610

Documents

DépôtDocumentType
31/01/2018 rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles et de l'éducation en conclusion de la mission effectuée à la Guadeloupe et à la Martinique pour la rentrée scolaire (4-8 septembre 2017)
Commission · n° 610
Rapport d'information
tel quel
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Scrutins

Aucun scrutin public relié à ce dossier.