Dossiers / 15^e législature

Transition énergétique

Période

25/01/2018

→ 09/03/2018

Étapes

Lecture unique
25/01/2018 1er dépôt d'une initiative. · Assemblée nationale de la 15ème législature · Proposition de résolution n° 597
Travaux des commissions · Assemblée nationale de la 15ème législature
Travaux de la commission saisie au fond · Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
25/01/2018 Renvoi en commission au fond · Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
14/02/2018 Nomination de rapporteur · Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
21/02/2018 Réunion de commission · Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
21/02/2018 Dépôt de rapport · Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire · Rapport n° 684 · adopté : Proposition de résolution n° 684
Discussion en séance publique · Assemblée nationale de la 15ème législature
09/03/2018 Décision · Assemblée nationale de la 15ème législature · considérée comme définitive en application de l'article 151-7 du Règlement

Dépôt	Document	Type
25/01/2018	proposition de résolution européenne sur la transition énergétique dans l'Union européenne Texte Déposé · n° 597	Proposition de résolution sur les travaux conduits par les institutions européennes	PDF
21/02/2018	proposition de résolution européenne sur la proposition de résolution européenne de M. Thierry Michels, rapporteur de la commission des affaires européennes sur la transition énergétique dans l'Union européenne (n°597). Texte Déposé · n° 684	Proposition de résolution sur les travaux conduits par les institutions européennes	PDF
21/02/2018	rapport sur la proposition de résolution européenne de M. Thierry Michels, rapporteur de la commission des affaires européennes sur la transition énergétique dans l'Union européenne (n°597). Commission · n° 684	Rapport	PDF
	résolution sur la transition énergétique au sein de l'Union européenne Séance · n° 100	Résolution	PDF

AdoptéRejetéTombéNon soutenuRetiréNon discuté

Tableau

Groupe	Adopté	Rejeté	Tombé	Non soutenu	Retiré	Non discuté	Total
LaREM	3	0	0	0	0	0	3
LT	0	0	0	3	0	0	3

Aucun scrutin public relié à ce dossier.